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Le Sénat condamne l’offensive militaire de l’Azerbaïdjan au Haut-Karabagh | Le Sénat, à l’initiative de l’ensemble de ses présidents de groupe, a condamné fermement l’offensive militaire de l’Azerbaïdjan dans...
06 Fév. 2024
Le Sénat planche sur les difficultés assurantielles des collectivités territoriales | Depuis quelques mois, les collectivités territoriales font remonter leurs difficultés à obtenir une couverture assurantielle : hausse du coût...
Simplification des normes applicables aux collectivités territoriales | Dans le prolongement de sa démarche initiée en 2018, qui s’est déjà traduite par deux lois d’abrogation de mesures...
L’État doit accompagner les élèves handicapés | A l’initiative du groupe LR, le Sénat a adopté à l’unanimité une proposition de loi mettant à la charge...
Proposition de loi « Bien vieillir » : des avancées insuffisantes | Le Sénat a adopté la proposition de loi visant à adapter la société au vieillissement démographique. Au 1er janvier...
Lutte contre les dérives sectaires : le Sénat revoit la copie du Gouvernement | Ces dernières années, les comportements sectaires se sont multipliés dans des secteurs tels la santé, le bien-être, l’alimentation, le...
